Déposée le 10 avril 2012 par monsieur PHILIPPE JEAN PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Caloraix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur PHILIPPE JEAN PIERRE domicilié(e) ZA DE LA SIPIERE, 219 AV DE PROVENCE - 13730 - SAINT VICTORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE JEAN PIERRE domicilié(e) ZA DE LA SIPIERE, 219 AV DE PROVENCE - 13730 - SAINT VICTORET - France.
La marque Caloraix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PHILIPPE JEAN PIERRE - ZA DE LA SIPIERE, 219 AV DE PROVENCE - 13730 - SAINT VICTORET - France
M. PHILIPPE JEAN PIERRE - ZA DE LA SIPIERE, 219 AV DE PROVENCE - 13730 - SAINT VICTORET - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591851 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de cuisson, installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Eponges ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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